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Arrêté du 21 décembre 2005 fixant la liste des affections médicales incompatibles avec l'obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la délivrance de permis de conduire de durée de validité limitée
CLASSE IV - Groupe léger
| 4.3 |
Troubles du sommeil |
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4.3.1 |
Somnolence excessive d’origine comportementale, organique, psychiatrique
ou iatrogène |
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La reprise de la conduite pourra avoir lieu un mois après l'évaluation de l'efficacité thérapeutique (pression positive continue, chirurgie, prothèse, drogues éveillantes…). Cette reprise sera proposée à l'issue du bilan spécialisé (voir préambule).
Compatibilité temporaire de un an.
Incompatibilité tant que persiste une somnolence malgré le traitement. Nécessité de l'avis du médecin ayant pris en charge le traitement de la somnolence, qui décidera des investigations nécessaires.
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4.3.2 |
Insomnie d'origine comportementale, organique, psychiatrique ou iatrogène entraînant une somnolence excessive |
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La reprise de la conduite pourra avoir lieu deux semaines après disparition de toute somnolence et constat clinique de l'efficacité thérapeutique (voir préambule). Compatibilité temporaire de un an.
Incompatibilité tant que persiste une somnolence malgré le traitement. Nécessité de l'avis du médecin ayant pris en charge le traitement de la somnolence, qui décidera des investigations nécessaires.
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CLASSE IV - Groupe lourd
| 4.3 |
Troubles du sommeil |
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4.3.1 |
Somnolence excessive d’origine comportementale, organique, psychiatrique
ou iatrogène |
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La reprise de la conduite peut avoir lieu un mois après l'évaluation de l'efficacité thérapeutique (pression positive continue, chirurgie, prothèses, drogues éveillantes, etc.). Cette reprise sera proposée à l'issue d'un bilan clinique spécialisé et test électroencéphalographique de maintien de l'éveil (voir préambule).
Compatibilité temporaire de six mois.
Incompatibilité tant que persiste une somnolence malgré le traitement. L'évaluation clinique doit être complétée, dans ce cas, par un test électroencéphalographique de maintien de l'éveil.
Avis spécialisé pour une éventuelle autorisation de la conduite nocturne.
Les risques additionnels liés aux conditions de travail seront envisagés avec la plus extrême prudence.
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4.3.2 |
Insomnie d'origine comportementale, organique, psychiatrique ou iatrogène entraînant une somnolence excessive |
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La reprise de la conduite peut avoir lieu un mois après disparition de toute somnolence et constat de l'efficacité thérapeutique (voir préambule).
Cette reprise sera proposée à l'issue d'un bilan spécialisé complété, dans ce cas, par un test électroencéphalographique de maintien de l'éveil.
Compatibilité temporaire de six mois pendant deux ans, annuelle ensuite (insomnie chronique).
Incompatibilité tant que persiste une somnolence malgré le traitement. La reprise sera proposée à l'issue d'un bilan spécialisé complété, dans ce cas, par un test électroencéphalographique de maintien de l'éveil.
Avis spécialisé pour une éventuelle autorisation de la conduite nocturne.
Les risques additionnels liés aux conditions de travail seront envisagés avec la plus extrême prudence.
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